Le modèle romain

 

Pas uniforme sur le temps; pas de vérité unique.

Tite Live: Fondation de Rome en - 753 avant J.C fin en 476 de notre ère par la chute de l' empire romain d' occident. L’empereur Romulus Auguste est dépossédé de ses galons d' empereur par un chef barbare.

Les différentes phases du modèle romain:

Vie à Rome dès le 12ème siècle av J.C: petites structures familiales avec esclaves et clientèle, réseau autour d' un chef le paterfamilias, origine: descendance d' un même ancêtre commun.

Vers le 7ème siècle Nouvelle culture politique: les étrusques mettent en place un système monarchique. Ce système est renverse en - 509 par un soulèvement des patriciens et des plébéiens Fondation de la République avec le sénat magistur et le peuple: équilibre

Fin en 27 av J.C prise du pouvoir par Octave devenu Auguste veut stabiliser le regime mais en fait il fonde l' empire (-27 jusque 476). Période traditionnellement divisée en 2 parties le haut empire(jusque 284) période la plus fructueuse et le bas empire (période de reflux).

Question: Rome était-il un État?

La question a un intérêt essentiellement en ce qui concerne le haut empire.

 

Paragraphe 1: Les grandes lignes de ce modèle

 

Idée générale: Rome passe d' une cité à une mégalopole (1 M d' habitants), exerce une maîtrise totale sur le monde occidental. 2 conquêtes majeures en 2 grandes étapes:La conquete de l' Italie achevée en - 300 puis les guerres puniques (au delà de la méditerranée) au nombre de 3 (Sicile, Carthage, puis Asie mineure et l' Europe centrale). Total: 22 000 kilomètres de frontières difficulté des échanges économiques (tendance au repli) sécurité difficile à assurer changements radicaux en peu de temps, les écarts sociaux se sont agrandis.

 

I) Conséquences de ce surdimensionnement

 

a) Sur l' aménagement du territoire

2 types d'organisation

Pour les terres italiennes:

 

Annexion: Pour les régions les plus proches de Rome on concède la citoyenneté romaine. Des fois ville sans citoyenneté Rome concède une certaine autonomie mais pas de droit de vote pour les habitants de ces régions.

La fédération:(Fedus: traité) : C' est donc un accord. Soit l' association: Villes conservent leur personnalité propre mais quand même soumission à Rome: contribution militaire ou financière. Soit la colonie: peuplement composite, colons + indigènes.

Pour les terres provinciales: 2 solutions:

Soit le protectorat (différentes variétés)

Soit l' annexion

Mais le protectorat est souvent une solution transitoire vers l' annexion. A la tête de la région il y a soit le Sénat soit l' empereur.

b) Conséquences en terme sociaux

Mutation, transformation de la société romaine. La déstabilisation de la société est visible à travers 2 éléments:

 

- dépérissement de la classe moyenne victime des conséquences économiques des conquêtes: afflux de biens étrangers qui ruinent la production locale.

-Accroissement considérable de la main d' oeuvre servile les guerres fournissent beaucoup d' esclaves + de 2 millions d' esclaves: bouleversement sociaux

c) Conséquences politiques

Rupture de l' équilibre, les institutions républicaines sont menacées par des luttes entre factions.

Les institutions font faillites: les magistratures, le Sénat, le peuple. Rome pas de constitution écrite juste des règles coutumières

Les magistratures: annuelles collégiales et spécialisées. Au sommet les consuls au nombre de 3, un des 3 peut être nommé dictateur provisoire (reminisence en France de nos jours cf. art. 16 Constitution de 1958). En dessous les censeurs puis les préteurs (magistrat gérant une juridiction) puis les ediles et enfin les tribuns de la plèbe.

Le peuple: 2ème élément de cette organisation. La citoyenneté s' obtient à la naissance par le père (sauf si la mère est esclave). Peuple exerce un gouvernement direct par des assemblées du peuple: les connis, structure familiale ou géographique, le peuple vote la loi, pas de représentation

Le Sénat (Senex: vieux) : Il peut tout faire sauf décider de la paix ou de la guerre sauf élire les magistrats et sauf faire les lois. Pour ces 3 domaines nécessité d' une décision du peuple. Sénat prépare les traités accrédite les ambassadeurs. Quand même une influence sur les ambassadeurs de plus désigne les magistrats qui seront au commandement militaire en cas de guerre. De plus les lois nécessitent une autorisation du Sénat pour pouvoir acquérir force exécutoire. Cet équilibre plie durant le dernier siècle avant J.C devant l' affirmation du pouvoir personnel (Cesar, Sylla) .

 

II) Transformation de la République en monarchie impériale

 

Empire: double sens: territorial ou régime politique (le cas ici).

27 avt J.C: Auguste se présente comme le restaurateur il veut rétablir les 3 institutions dans leur fonctionnement idéal. Le Sénat le nomme empereur (Rome: 2 types de pouvoir l' empirium: le commandement militaire et je juridctum: dire le droit). L' empire va basculer en monarchie les institutions républicaines n' étant qu' une façade.

a) le pouvoir impérial vide progressivement de sa substance les institutions républicaines

Les connis ne font plus la loi, c' est l' empereur (Napoleon fera pareil en l' an 8 avec la suppression du tribunat).

De plus les magistrats voient leur prestige s' affaiblir pour 2 raisons:- Dès 27 avt J.C séparation complète entre les fonctions civiles et militaires. - L' élection des magistrats par le peuple est limitée à la candidature officielle (par l' empereur). Le Sénat lui est réduit à un rôle consultatif, l' empereur décide de tout. Seul un droit l' emporte c' est le droit impérial.

b) Moyen de l'affirmation du monopole

Le monopole s' affirme sur 2 terrains complémentaires:

Sur le terrain administratif: La suprématie s' exprime par 2 circuits le Conseil impérial et les fonctionnaires impériaux. Le conseil impérial se stabilise à partir du 2ème siècle par Adrien (117-138) le conseil étant une sorte de “super conseil des ministres”: structure regroupant pour l' essentiel des juristes enrichis des élites provinciales pour aboutir à un consensus généralisé. Ce conseil rédige toute la production normative impériale. Ces normes tendent à étouffer toute autre source de production juridique. Ce conseil se double d' agents: les fonctionnaires impériaux qui ont un rôle d' exécution. Ce sont des domestiques au sens de domus maison c'est pour l' empereur une masse d' employés dociles (cf. Louis 14 s' appuyaient lui sur les roturiers car ceux ci cherchaient la promotion). L' administration possède des rouages centraux, locaux: division et spécialisation des taches administratives . Confusion public privé mais quand même le critère d' État moderne.

Domination aussi sur le plan juridique: Rome a différentes sources de droit: le droit impérial qui s' adresse souvent a un type de personne. Souvent le fonctionnaire consulte l' empereur qui prend des "rescrits" (texte adressé à un agent) qui créent des précédents. Certaines mesures impériales sont plus larges : les décrets ou les Édits qui sont des mesures à portée générale. Toutes les décisions de l' empereur sont nommées Constiution impériale (constituer= fixer une norme). Autres formes de production juridique (par ordre d' importance politique) la loi (pris par les commis) il n' y en a plus après le 2ème siècle, les senatus consult plus rare que par le passé et maîtrisés par l' empereur (son accord est nécessaire pour la publication), le droit prétorien a été codifié par Adrien donc fin de la liberté créatrice, la jurisprudence c.a.d quasiment la doctrine aujourd'hui c.a.d. les décisions des hommes sages qui rendent des consultations juridiques sur les cas dont ils sont saisis par les particuliers cette jurisprudence est quand même maîtrisée par l' empereur car celui ci dispose du pouvoir de designer les juristes de son choix qui ont le droit de répondre publiquement (c' est la consultation). Les juristes nommés étaient donc certains d' avoir une clientèle donc ils restaient dociles à l' empereur pour garder ce droit. L' empereur maîtrise donc toutes les formes de production juridique: centralisation (1 des attributs de l' État moderne).

 

 

Paragraphe 2: Peut on parler ou pas d' un État moderne ?

 

Claude Nicolet: Rome a été un État moderne

1er argument: Quand les juristes du 19ème siècle s' interrogeront sur l' État ils se refèrent à Rome comme modèle.

2ème argument: Si l' on tient compte des caractères de l' État vus à la fin du moyen âge en Europe: Rome: chef d' État unique (jusqu' en 284 puis 2 empereurs car 2 empires romains), monnaie unique, armée unique, territoire unique, administration unique hiérarchisée et centralisée, des liens de dépendance publique idée d' un pouvoir distinct de son titulaire: institutionnalisation du pouvoir. Rome a été un État moderne et s' est progressivement étiolé, perdu. Rome a été un État du 1er à la fin du 3ème siècle (durant le haut empire). L' histoire de Rome c' est la déconstruction progressive de l' État (à l'inverse de l' histoire de l' Europe occidentale).

Rome n' a pas été un État: au moins 3 signes

Rome ne parvient pas à réaliser completement l' unification juridique: apparition d' un droit vulgaire (coutumier) plus l' on s' éloigne de Rome plus ce droit est présent.

Puissance fiscale:Rome n' arrive plus à faire rentrer l' argent. Au 3ème siècle se constituent de plus en plus de grands domaines qui préfigurent les seigneuries. Ces grands propriétaires ont une véritable armée, les percepteurs ne passent plus. Rome a alors des réactions dirigistes qui sont males perçues. Problèmes militaires: L' empire a de tel dimensions que sa défense est devenue extrêmement complexe (22000km de frontières). Rome fait appel aux peuples barbares et leur concède des terres frontalières mais progressivement ces peuples vont expulser les propriétaires romains. L'empire est débordé par ses propres dimensions.De plus sur le terrain structurel: Philipe Genet: pour lui dans les criteres de l' Etat moderne il faut que l' impôt soit consenti donc pas imposé par la force de plus il doit être négocié par les institutions représentatives.

Paul Veyne: Rome n' a pas été un État car Rome est isolée. Rome existait toute seule or pour qu' on puisse considérer qu 'il y ait État il faut qu' il y en ait plusieurs.

Philosophe Kriegel: 2 idées: La division droit public droit privé ne recoupe pas à Rome les mêmes réalités que pour l' État moderne. Dans le droit moderne figure la justice civile et les délits privés. Rome n'est pas parvenue à construire une sphère publique distincte de la sphère privée. 2ème idée: Les romains ignorent les droits de l' homme peut on parler d' État dès lors que l' individu n' a pas de droits protégés (mais de nos jours les États totalitaires sont quand même considérés comme des États)? Difficile de répondre de manière tranchée.